SECRETARIAT GENERAL	jeudi 5 septembre 2013
          ABW/PC/LT
	Ordre du jour
	Séance du Conseil Municipal du 19/09/2013

Question n°01	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 septembre 2013
Question n°02	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Budget supplémentaire 2013
Question n°03	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Rapport annuel sur l'état de la dette de la ville 2013

Question n°04	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Admission en non valeur
Question n°05	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Subventions à des associations dans le cadre d'une aide à la création d'emplois	
Question n°06		Rapporteur	Jacques SALVATOR
Participation de Bernard VINCENT au Comité exécutif du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine les 17 et 18 octobre 2013 à Reggio Emilia (Italie)
Question n°07	Rapporteur	Evelyne YONNET
Direction des ressources humaines : rémunération des enseignants assurant des activités périscolaires dans le cadre du Projet Educatif du Territoire
Question n°08	Rapporteur	Evelyne YONNET
Versement d'une subvention du FNP (Fonds National de Prévention de la CNRACL) dans le cadre de la réalisation du document unique d'évaluation des risque professionnels,
Question n°09	Rapporteur	Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l'Agence Régionale de la Santé Publique - ARS - pour l'année 2013, signature de la convention concernant 12 projets.

Question n°10		Rapporteur	Evelyne YONNET
MOSAÏQUE Demande de subvention et signature d'une convention auprès la la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) année 2013
Question n°11	                     Rapporteur        Evelyne YONNET
Personnel communal : direction des ressources humaines : autorisation de recrutement d'un chef de service des affaires juridiques et du domaine - adjoint au directeur des affaires juridiques, du domaine et de l'administration générale
Question n°12	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation de la convention entre la Commune et la Région Ile-de-France portant sur la subvention d'équipement du centre municipal de santé. Approbation des demandes de versement de la subvention et du plan de financement. Autorisation de signature
Question n°13	Rapporteur	Jean-François MONINO
Marché relatif à la fourniture d'abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2014 - 2015. Approbation du projet de marché.
Question n°14	Rapporteur	Jean-François MONINO
Marché de fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2014-2016. Approbation du projet de marché.
Question n°15	Rapporteur	Jean-François MONINO
Marché Fourniture d’instruments de musique pour le Conservatoire à rayonnement régional, lot n° 3 "Piano(s) de concert" et lot n° 6 "Epinette italienne". Approbations des projets de marchés et autorisation de signature,
Question n°16	Rapporteur	Jean-François MONINO
Marché de fourniture de denrées alimentaires pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2014-2015. Approbation du projet de marché
Question n°17	Rapporteur	Jean-François MONINO
Avenant de transfert n°1 relatif au marché de location, d’installation et de maintenance d’une solution d’impression numérique avec un appareil monochrome pour les années 2009-2013. Approbation de l'avenant et autorisation de signature.
Question n°18	Rapporteur	Jean-François MONINO
Marché de missions de contrôles techniques et d’avis techniques. Années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°19	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Echange avec l'EPFIF de terrains communaux situés 16, 22 et 23 rue du Chemin vert et 80 rue du Port, cadastrés D 70, 137, 132 et 8 contre les parcelles cadastrées D 161,163, 126, 59, 60, 61, 62, 63, 151, 154, 155, 152, 156, et les parcelles D 162, 164, 177, 153 et 65 pour partie situées rues Saint Denis et du Chemin Vert à Aubervilliers, appartenant à l'EPFIF.

Question n°20	         Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Déclassement du domaine public du lot n°A1 situé rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 838  m² - Cession du lot n°A1 situé rue de la Haie Coq à Aubervilliers, au profit de la SEM Plaine Commune Développement.
Question n°21	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Résidentialisation de l'allée du Château -Déclassement du domaine public des parcelles AV 106b et des lots n°1,3 et 4 situé sur la parcelle AV 110 - Echange avec France Habitation de terrains communaux cadastrés AV 106b  et des lots n°1,3 et 4 situé sur la parcelle AV 110 contre les parcelles AV 105a, AV 105b et AV 107a appartenant à France Habitation.
Question n°22	Rapporteur	Jean-Yves  VANNIER
Contrat de mandat public pour la réalisation d'un réseau de chaleur interne à la ZAC 
Canal Porte d'Aubervilliers entre la ville d'Aubervilliers et la SPL Plaine Commune Développement.
Question n°23	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Participation de l’OPH d’Aubervilliers au capital social de la Société Anonyme de 
Coopération du territoire de Plaine Commune
Question n°24	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER

Fort d'Aubervilliers : Avis de la ville d'Aubervilliers sur le dossier de création de la ZAC du Fort d'Aubervilliers présenté par l'AFRTP. Abrogation de la délibération N°233 du 11 juillet 2013.
Question n°25	Rapporteur	Abderrahim HAFIDI
Demande de licence d'entrepreneur de spectacle vivant

Question n°26	Rapporteur	Abderrahim HAFIDI
                
                Attribution d'une subvention complémentaire en faveur de l'association Le Studio. 

Question n°27	Rapporteur	Abderrahim HAFIDI
Grille tarifaire de la salle de spectacle l’Embarcadère pour la saison 2013/2014
Question n°28	Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL
Acceptation d’une subvention de 20 000 euros du Conseil régional Ile de France en faveur du Festival International Beit-Jala pour la Paix
Question n°29	Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI / Chrsitine RATZEL
Envoi d'une délégation au Festival international Beit Jala pour la paix en août 2013
Question n°30	Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL
Echange d'expériences entre les secteurs jeunesse, éducation et sport des villes d'Aubervilliers et d'Iéna le 16 au 18 septembre à Iéna
Question n°31	Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL
Accueil de deux élèves palestiniennes au Conservatoire à Rayonnement régional 
Aubervilliers - La Courneuve pendant l'année scolaire 2013/2014
Question n°32	Rapporteur	Yacine DIAKITE

Attribution d'une subvention au Secours Populaire
	
Question n°33	        Rapporteur	Yacine DIAKITE
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Collectif Universel"
Question n°34	          Rapporteur	Yacine DIAKITE
Subvention à l'association "les Artistes des Couleurs et de la Diversité"

Question n°35	Rapporteur	Véronique LE BIHAN
Convention réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour 
Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les Infirmiers libéraux 
Diplômés d'Etat,
Question n°36	Rapporteur	Omar AIT BOUALI
Attribution d'une subvention à l'association Auber Jalons qui a accompagné le Conseil
Local des Jeunes dans le cadre du voyage autour de la Mémoire du 4 au 12 mai 2013
(Paris-Berlin-Cracovie - Prague- Colombey-Les-Deux-Eglises - Paris)
Question n°37	Rapporteur	Omar AIT BOUALI
Prise en charge de frais de déplacement d'une délégation  dans le cadre d'un voyage organisé par le Conseil Local des Jeunes autour de la Mémoire du 4 au 12 mai 2013	
Question n°38	Rapporteur	Christine RATZEL-TOGO
Approbation de la convention 2013-2014 avec l'association SOL
Question n°39	Rapporteur	Daniel  GARNIER
Prêts des locaux scolaires: bilan de deux années et propositions d'amélioration. Modification des horaires et de la grille tarifaire.
	
Question n°40	       Rapporteur	Daniel GARNIER
Classes de neige : Année scolaire 2013/2014 : participations familiales aux frais de séjour.
Question n°41	Rapporteur	Daniel GARNIER
Convention 2013 passée entre la caisse des écoles et la ville d'Aubervilliers concernant l'organisation des classes de neige en 2014.
Question n°42	Rapporteur	Benoît LOGRE

Signature de l'avenant à la convention de financement des projets dans le cadre de l'expérimentation relative à l'appel à projet "ESPOIR BANLIEUE" entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis
Question n°43	Rapporteur	Soumia ZAHIR
Plan Local de Prévention et Lutte Contre les discriminations (Plan Local de PLCD)
Question n°44	Rapporteur	Marc GUERRIEN
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Ecritures et Lectures"

Questions diverses et communications : 

Information sur les décisions du maire :