SECRETARIAT GENERAL	vendredi 3 mai 2013
          ABW/PC/LT
	Ordre du jour
	Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013
Question n°1	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2013
Question n°2	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant au conseil de concertation de la résidence sociale COALLIA Opale
Question n°3	Rapporteur	Jacques SALVATOR
Accord local relatif à la composition du conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Plaine Commune.	

Question n°4			Rapporteur	Jacques SALVATOR

Approbation de la convention à intervenir avec l’Etat (Préfecture de Seine - Saint -Denis) relative à la mise en place d’un service de dématérialisation pour la télé transmission des actes administratifs au titre du contrôle de l’égalité.

Question n°5			Rapporteurs	Jacques SALVATOR/Odile FOURNIER

Adhésion au Syndicat Mixte Autolib’
Question n°6	Rapporteur	Evelyne YONNET
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er  juillet au 30 septembre 2013.
Question n°7	Rapporteur	Evelyne YONNET
Personnel communal : adoption du plan de titularisation
Question n°8	Rapporteur	Evelyne YONNET
Personnel communal : signature d'une convention pour l'organisation des commissions de sélection professionnelle avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne pour le compte des collectivités affiliées.
Question n°9			Rapporteur	Jean-François MONINO
Adhésion au groupement de commandes coordonné par le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (Sigeif) pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique. Approbation de l’adhésion de la commune d’Aubervilliers au groupement de commandes. Autorisation de signature de  l’acte constitutif du groupement de commandes.
Question n°10	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation de l'avenant n°2 au marché de travaux "Restauration de l'Église Notre-
Dame-des-Vertus" lot n°1 Maçonnerie et pierre de taille. Autorisation de signature.
	
Question n°11	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation de l'avenant n°1 au marché de travaux pour la construction du groupe scolaire Henri Barbusse. Autorisation de signature.
Question n°12	Rapporteur	Jean-François MONINO
Délégation de Service Public pour la gestion du parking situé rue Edouard Poisson  à  Aubervilliers sous la forme d’un affermage - Attribution et autorisation de signature du contrat de délégation de service public.

Question n°13	Rapporteurs	Jean-François MONINO et Omar AIT-BOUALI
Travaux de réhabilitation du terrain d’évolution Gabriel RABOT. Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subvention. Autorisation de signature.
Question n°14	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation du marché de travaux de menuiserie d'agencement du rez-de-chaussée de l'Hôtel de ville.
Question n°15	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation du projet de marché d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et espaces extérieurs attenants pour les années 2014, 2015, 2016 et 2017.
Question n°16	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation du projet de développement en techniques d'information et de communication pour l'enseignement (TICE) et du plan de financement prévisionnel de l'opération. Demande de subvention. Autorisation de signature.
Question n°17	Rapporteur	Jean-François MONINO
Approbation du projet d'extension du centre de loisirs (Jules Vallès) Louise Michel par le réaménagement des anciens locaux du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) situés en rez-de-chaussée rue Réchossière. Approbation du plan de financement prévisionnel de l'opération. Demande de subventions. Autorisation de signature
	
Question n°18                   Rapporteurs      Tedjini-Michel  MAIZA- Omar AIT BOUALI 
Participation au rendez-vous annuel "Energy cities" et voyage d’études d’une délégation du Conseil Local des Jeunes du 23 au 27 avril 2013 en Suède

Question n°19			Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation de 45 logements sociaux PLUS, PLAI et PLS sur les terrains sis 135/137 rue des Cités
Question n°20	Rapporteur	Jean-Yves  VANNIER
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d'HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation dans le cadre d'une V.E.F.A. de 48 logements locatifs sociaux sur le terrain sis 169 à 175, rue Jean Jaurès
Question n°21	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d'HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation dans le cadre d'une V.E.F.A. d'une résidence pour étudiants de 147 chambres sur le terrain sis 169 à 175, avenue Jean Jaurès
Question n°22	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation de 46 logements sociaux PLS sur les terrains sis 69/71 rue du Port

Question n°23			Rapporteur	Jean-Yves VANNIER

Octroi d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice d'EFIDIS en vue de la réalisation d'une résidence étudiante de 142 logements locatifs sociaux PLS et d'un logement de gardien sur le terrain sis 1/3/7 rue Marcelin Berthelot. 
Question n°24	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
PLU - Modification simplifiée n°3 portant sur la rectification d’une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition du public du dossier et approbation de la modification.

Question n°25             	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Echange avec l'EPFIF de terrains communaux situés 16, 22 et 23 rue du Chemin vert et 80 rue du Port, cadastrés D 70, 137, 132 et 8 contre les parcelles cadastrées D 162,161, 163 et 164 situées 23-25-29 rue Saint Denis à Aubervilliers,  appartenant à l'EPFIF.   
QUESTION REPORTEE
Question n°26	Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Cession au profit de Monsieur BARBERI Abdellatif d'un box lot n° 122 sis 58 rue  Sadi 
Carnot à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée V67. Abrogation de la délibération n° 283 du 25 octobre 2012.

Question n°27			Rapporteur	Jean-Yves VANNIER
Cession au profit de PROMOGIM ou tout substitué, du bien en totalité situé 6 rue Paul 
Bert à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AZ 26.

Question n°28	Rapporteur	Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre le Comité Régional du Tourisme Paris Ile-de-France et la Commune d'Aubervilliers pour le financement de l'étude de faisabilité de l'Usine de Films Amateurs de Michel Gondry.
Question n°29	Rapporteur	Abderrahim HAFIDI
Signature du contrat-cadre de partenariat 2013 avec l'Orchestre de Chambre de Paris.

Question n°30	Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL-TOGO
Accueil de la responsable du service social d'Iéna dans le cadre du colloque sur 	l'urgence sociale tenu à Aubervilliers le 13 mai 2013

Question n°31			Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI /Christine RATZEL-TOGO
Versement d’une subvention au comité de jumelage Aubervilliers – Boully solidaires.
Question n°32	Rapporteurs	Abderrahim HAFIDI /Christine RATZEL-TOGO

Attribution d'une subvention à hauteur de 500 euros au Club municipal d’Aubervilliers Tennis de table pour l'envoi d'une délégation à Iéna
Question n°33	Rapporteur	Ugo LANTERNIER
Avis sur la modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire 2010-
2015 afin d'intégrer le PLH de Saint-Ouen en tant que volet territorial du PLH communautaire
Question n°34	Rapporteur	Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention à l’association "Une oasis dans la ville - Autour de Vous" dans le cadre des « dimanches qui dansent »
Question n°35	Rapporteur	Omar AIT BOUALI
Attribution  de bourses suite aux demandes de soutien approuvées lors de la commission du 17 avril 2013 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"
	
Question n°36	  		Rapporteur	Omar AIT BOUALI

Protocole d'accord amiable dans le cadre de la dissolution du CMA Omnisports
	 
Question n°37		  	Rapporteur	Daniel GARNIER
Adoption du règlement applicable à la restauration scolaire à compter de septembre 2013

Question n°38			Rapporteur	Daniel GARNIER
Nouveaux rythmes scolaires : lancement de l’appel à projets
Question n°39	Rapporteur	Benoît LOGRE
Programmation 2013 de l'enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers"
Question n°40	Rapporteur	Benoît LOGRE
Actions linguistiques de proximité destinées à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des publics migrants (GRETA MTE93)

Question n°41			Rapporteur	Marc GUERRIEN

Subvention de la Fondation de France dans le cadre du projet conception et réalisation de travaux d'embellissement du square de la Fontaine sur la Dalle Villette

Questions diverses et communications
Information sur les décisions du maire